Ma sortie contient des samples : quelle preuve de droits dois-je fournir ?

Packs de samples : 

Tous les packs de samples ne sont pas assortis des mêmes droits d’utilisation et de distribution. Alors que de nombreuses bibliothèques reconnues, comme Splice, Looperman et la bibliothèque de samples de LANDR, proposent des samples avec des conditions de licence clairement définies et libres de droits, d’autres sources peuvent être soumises à des restrictions différentes.

Pour nous assurer que vos samples peuvent être utilisés dans une sortie commerciale, nous devons vérifier que vous disposez de tous les droits nécessaires. Il peut vous être demandé de fournir des documents attestant que les samples sont correctement licenciés pour l’utilisation prévue.

Voici quelques conseils à garder à l’esprit lorsque vous utilisez des samples : 

  • Sachez d’où provient chaque sample.
  • Examinez les conditions de licence du pack de samples.
  • Confirmez que l’utilisation commerciale et la monétisation sont autorisées.
  • Soyez prêt à fournir une preuve des droits d’utilisation si LANDR vous la demande. 
    • Il peut s’agir d’un certificat de contenu, d’un contrat de licence de sample ou d’une preuve d’achat ou d’abonnement 

Samples non autorisés 

L’utilisation de samples provenant de chansons, films, émissions de télévision, bulletins d’information, jeux vidéo, etc. déjà existants nécessite l’obtention d’une licence auprès du propriétaire du contenu original. 

Documents de dédouanement des samples

  • Licences, contrats ou autorisations écrites : doivent clairement démontrer que vous avez obtenu l’autorisation du créateur ou du titulaire des droits du sample pour utiliser celui-ci à des fins commerciales et distribuer votre musique.
  • Preuve d’achat : un reçu, un certificat de licence ou une confirmation de commande peut indiquer d’où provient le sample et comment il a été obtenu, et doit être fourni avec le contrat 
  • Téléversement des documents : vous pouvez fournir ces documents dans la section consacrée aux preuves de droits de votre sortie. 

Vous ne savez pas si cela suffit ? Envoyez les documents dont vous disposez et LANDR vous indiquera si des documents supplémentaires sont nécessaires.


Je n’ai pas de licence ni d’autorisation pour utiliser mes samples

Le dédouanement des samples est généralement géré par l’éditeur de l’enregistrement original. Vous pouvez effectuer une recherche dans les bases de données ci-dessous pour trouver l’éditeur d’une chanson ainsi que ses coordonnées afin d’entamer la procédure : 

Vous pouvez également vous renseigner sur les services proposés par Tracklib pour obtenir des licences en votre nom. 

Mise à jour

Cet article vous a-t-il été utile ?

Utilisateurs qui ont trouvé cela utile : 0 sur 0

Vous avez d’autres questions ? Envoyer une demande