L’achat ou l’octroi de licences pour des beats auprès de producteurs tiers est devenu une pratique courante dans l’industrie musicale. Cependant, il est important de comprendre les droits et les exigences associés à votre achat avant de publier un titre utilisant un beat que vous n’avez pas créé vous-même.
Il existe deux types courants de licences de beat :
- Licence exclusive : Une licence exclusive vous confère la propriété du beat. Une fois la licence exclusive achetée, le producteur ne peut plus concéder de licence pour ce beat à d’autres artistes, et vous devenez le propriétaire du beat.
- Licence non exclusive : Une licence non exclusive vous permet de créer et de distribuer une nouvelle composition utilisant le beat, mais certaines restrictions peuvent s’appliquer. Une licence non exclusive ne vous transfère pas la propriété du beat, ce qui signifie que le producteur peut continuer à concéder une licence pour le même beat à d’autres artistes pour leurs propres compositions. Les licences non exclusives n’autorisent pas non plus la distribution sur les plateformes de réseaux sociaux.
Conditions requises pour une licence de beat non exclusive :
- Le nom du titulaire de la licence (vous)
- Le nom du concédant (le producteur)
- Le nom du beat original faisant l’objet de la licence.
- La durée de la location (idéalement 5 ans ou plus)
- Les conditions d’utilisation autorisées, telles que les droits de diffusion en streaming, de vente et de monétisation.
Conditions requises pour une licence de beat exclusive :
- Le nom de l’acheteur/titulaire de la licence (vous)
- Le nom du vendeur/concédant (le producteur)
- Le nom du beat original faisant l’objet du transfert
- La confirmation claire que la licence est exclusive et que la propriété du beat vous est transférée
- La date d’entrée en vigueur du transfert de propriété
- Les conditions d’utilisation autorisées, y compris les droits de diffusion en streaming, de vente, de monétisation et de distribution
- Tous les droits ou restrictions supplémentaires inclus dans l’accord, tels que le droit de modifier, de revendre ou de concéder une sous-licence pour le beat
Remarque : les beats gratuits obtenus sur YouTube, ainsi que les accords verbaux ou les échanges informels par e-mail ou SMS, ne fournissent pas les conditions formelles requises pour une licence de beat. Un accord de licence écrit sera nécessaire.
Une preuve de paiement doit être fournie lors de l’achat de l’instrumental ou de la licence.
Vous pouvez joindre l’accord dans la section relative au contenu sous licence, en bas des informations sur le titre :
Outils recommandés :
De nombreuses boutiques de beats en ligne vous fourniront une licence lorsque vous achetez le beat. Si ce n’est pas le cas, vous et le producteur devrez rédiger un nouvel accord de licence. Consultez ces plateformes pour rédiger, signer et gérer vos licences de beat :
- Send Beats To : Une solution conçue pour les contrats de licence musicale et de distribution de beats/bandes-son.
- DocuSign : La référence du secteur pour réaliser des signatures électroniques juridiquement contraignantes.
Créditer correctement :
Les licences de beat comprennent souvent des exigences spécifiques en matière de crédits. Veillez donc à ce que les crédits attribués au producteur correspondent aux conditions de votre accord.
Saisissez le nom exact à créditer du producteur dans le champ Producteur des métadonnées de votre sortie. S’il y a plusieurs producteurs, créditez chacun d’eux individuellement conformément à votre accord de licence ou de collaboration.
En cas de doute, consultez votre accord avant de soumettre votre sortie.
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