Si votre parution a été supprimée en raison d'une réclamation de droits d'auteur, les prochaines étapes dépendent de qui a émis la réclamation. Il existe trois principales sources de réclamations pour violation des droits d'auteur :
- Un propriétaire de droits d'auteur ou un tiers signalant directement à une plateforme de streaming
- L'équipe d'audit interne d'une plateforme
- L'équipe de distribution de LANDR
Voici ce qui se passe dans chaque cas et ce que vous pouvez faire :
1. Une réclamation soumise directement à une plateforme de streaming par un propriétaire de droits d'auteur ou un tiers
Lorsque une plateforme reçoit une réclamation de droits d'auteur, elle supprime immédiatement le contenu et notifie LANDR. Ils fourniront également les informations de contact du demandeur. LANDR fera ensuite :
- Supprimer la parution de toutes les autres plateformes
- Vous contacter avec les détails de la suppression
- Demander si vous souhaitez contester la réclamation
Si vous choisissez de contester, vous devrez fournir une preuve des droits (par exemple, licences, contrats, documents de propriété). Notre équipe examinera vos documents. Si votre réclamation semble valable, nous pouvons vous mettre en contact direct avec le demandeur, car seul lui peut annuler la réclamation et permettre à la plateforme d'accepter une nouvelle livraison de votre parution.
Veuillez noter que les plateformes de streaming ne rétabliront pas le contenu qui est toujours en litige. Si vous souhaitez approfondir la question, vous devrez consulter un conseiller juridique indépendant.
2. Une réclamation émise par l'équipe d'audit interne d'une plateforme
Cela se déroule de manière similaire, mais il n'y a aucun demandeur externe. Si vous voulez contester la suppression :
- Soumettez-nous votre preuve des droits
- Nous enverrons les documents à la plateforme en votre nom
La plateforme décidera ensuite, à sa propre discrétion, si elle est prête à accepter la responsabilité juridique de rétablir le contenu. Comme pour les réclamations directes, une nouvelle escalade nécessitera de chercher une représentation légale.
3. Une réclamation ou une suppression initiée par l'équipe de distribution de LANDR
Si l'équipe interne de LANDR signale et supprime une parution, vous pouvez toujours contester la décision. Pour cela :
- Soumettez votre preuve des droits et toute explication pertinente
- Notre équipe examinera votre soumission (parfois escaladée en interne pour un examen plus approfondi)
Veuillez noter que contester une suppression ne garantit pas une nouvelle distribution. LANDR se réserve le droit de décider si votre réclamation semble légitime et si le risque de redistribution est acceptable.
Dans tous les cas, plus votre preuve des droits est complète et claire, meilleures seront vos chances de résoudre le problème.
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